Livres anciens & modernes Estampes -tableaux anciens & modernes

Livres anciens & modernes Estampes -tableaux anciens & modernes Art Nouveau -Art Déco Faience -porcelaine Sculptures Objets d’art -haute-epoque Mobilier Expositions publiques: MERCREDI 30 MAI 2012 DE 11 H À 18 H JEUDI 31 MAI 2012 DE 11 H À 12 H Téléphone exclusivement durant l’exposition et la vente: 01 48 00 20 16 Experts : LIVRES & MANUSCRITS Bernard PERRAS Tél. 33 (0)1 45 23 11 77 bernardperras@wanadoo.fr Lots: 1 à 87 ESTAMPES Sylvie COLLIGNON Tel. 01 42 96 12 17 Lots: 88-90 à 92-96-97-140-141-142- 145-146 TABLEAUX ANCIENS Patrice DUBOIS Tél. 01 45 23 12 50 Lots: 98 à 122 TABLEAUX XIXE CABINET D'EXPERTISE Frederick CHANOIT Tél. 33 (0)1 47 70 22 33. frederic.chanoit@wanadoo.fr Lots: 123 à 139-297-299-301-304-300 TABLEAUX & DESSINS SCULPTURES Bruno JANSEM Tél. 06 10 15 41 08 bruno@jansem.org Lots: 144-147-148 à 215-306-305-309- 312-313 ART NOUVEAU / ART DECO Felix Marcilhac Assisté de Amélie Marcilhac Tél. 01 43 26 47 36 felix.marcilhac@yahoo.fr Lots: 216 à 234-237 à 249-256-259-262 à 263-266 FAIENCES ET PORCELAINES Cyrille FROISSART Tel. 01 42 25 29 80 Port : 06 16 34 38 15 c.froissart@noos.fr www.cyrillefroissart.com Lots: 267 à 296 TEXTILE Aymeric de Villelume Tél 01 56 28 04 12 aymeric.devillelume@aliceadsl.fr www.aymeric.devillelume.artcover.com Lots: 396 MOBILIER OBJETS D’ART Christian RAUD Tél. (33) 01 48781690 christian.raud@laposte.fr Lots: 339 à 348-350 Cabinet QUERE BLAISE Port : 06 78 62 87 55 Lots: 302-320-322 à 325-328 à 330-332 à 334-336 à 338-352-353-355-361 à 363- 365-368-371 à 374-378-380-381-383 à 385 Antoine de LESCOP DE MOY Tél. 01 42 25 19 63 Lots: 89-93 à 95-235-236-250-307- 308-314 à 317-319-321-327-331-349-351- 354-356 à 360-364-366-367-369-370-375- 376-377-379-382-386

CONDITIONS DE LA VENTE La vente sera faîte au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 23,36 % HT plus TVA, soit 25 % TTC pour les livres. Hors livre: 20,90 % HT soit 25 % TTC Pour les lots précédés d’une, les acquéreurs paieront en sus du montant des enchères les frais légaux de et ces lots seront inscrits sur le procès verbal de David Kahn commissaire-priseur Judiciaire GARANTIES Les attributions faîtes dans les catalogues de vente ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L’ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions aux catalogues des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. Une estimation en euros du prix de vente probable, figure à la suite de chaque lot. Il ne s'agit que d'une indication, le prix d'adjudication résultant des enchères peut varier, bien sûr, en plus ou en moins de cette estimation. ENCHERES L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets, pourra être différée jusqu'à l'encaissement. En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot " adjugé ", le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. ORDRE D’ACHAT Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente devra remplir le formulaire d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue. KAHN-DUMOUSSET agira pour le compte de l'enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d'ordre d'achat, ceci afin d'essayer d'acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum indiqué par l'enchérisseur. Les ordres d'achat écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité pour les clients. Ni KAHN-DUMOUSSET, ni ses employés ne pourront être tenus responsables en cas d'erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme en cas de non exécution de ceux-ci. Lorsque deux ordres d'achat sont identiques, la priorité revient au premier ordre reçu. PREEMPTION DE L’ETAT FRANCAIS L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’Etat manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. KAHN-DUMOUSSET ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’Etat français. PAIEMENT La vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même monnaie. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: - Par carte bancaire en salle: VISA et MASTERCARD. - Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire d'une pièce d'identité en cours de validité. - Par virement bancaire en euros: code SWIFT: HSBC Numéro de compte bancaire international (IBAN): FR 76 3005 6009 1709 1700 0569 935 BIC (Bank identification code): CCFRFRPP Code banque 30056 Code guichet 00917 Numéro de compte 09170005699 Clé 35 - En espèces: - jusqu'à 3 000 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants français et les professionnels. - jusqu'à 15 000 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers et non professionnels sur présentation de leur domiciliation fiscale. DEFAUT DE PAIEMENT A défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception aux frais de l’acquéreur. A expiration du délai de un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère. Folle enchère: à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant. RETRAIT DES ACHATS 1. LES MEUBLES, TABLEAUX ET OBJETS VOLUMINEUX adjugés qui n'auront pas été retirés par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 8 heures en salle à Drouot Richelieu seront entreposés au 3e sous-sol de l'hôtel Drouot où ils pourront être retirés aux horaires suivants: 8h-10h / 12h-13h / 15h-17h30 du lundi au vendredi 8h-12h le samedi Magasinage: 6 bis, rue Rossini - PARIS - Tél.: 33 (0)1 48 00 20 56 Tous les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront être réglés au magasinage de l'hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. 2. LES ACHATS DE PETIT VOLUME Seront transportés chez KAHN-DUMOUSSET où ils seront gardés à titre gracieux durant quatorze jours. Passé ce délai des frais de dépôt seront supportés par les acquéreurs au tarif de 3 euros HT par jour calendaire et par lot. Tout objet non enlevé dans les quatre semaines suivant la vente pourra faire l'objet d'un transport dans les locaux de JURQUET aux frais de l'acquéreur aux conditions tarifaires de stockage de ce garde-meubles. KAHN-DUMOUSSET suggère vivement aux acheteurs de l'informer de leurs intentions dans le délai imparti de 14 jours afin de leur éviter des frais inutiles. ASSURANCE Dès l'adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. Il lui appartiendra de faire assurer les lots dès l'adjudication. Les biens non retirés seront entreposés aux frais, risques et périls de l'acheteur. KAHN-DUMOUSSET ne sera tenue d'aucune garantie concernant ces dépôts.